Reconduction du financement de l'Infobest Vogelgrun/Breisach pour la période 2007/2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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59 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "19/01/2007" du filtre Date de séance
LCR. Programme INTERREG III Bourse aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin supérieur
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Consultation du Conseil Général sur la révision des zones vulnérables au sens de la Directive Nitrates
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Remboursement de deux fonds de concours de l'Etat pour les travaux aux Dominicains de Guebwiller
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 - Rocade Ouest de Colmar Acquisition de terrains B051 - Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignations aux CLIS (Commissions Locales d'Information et de Surveillance)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projets touristiques transfrontaliers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers A011 A032 et A034. Affectation d'autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement en faveur du conseil départemental pour la musique et la culture de Haute Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Remboursement de deux fonds de concours de l'Etat pour les travaux aux Dominicains de Guebwiller
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 - Rocade Ouest de Colmar Acquisition de terrains B051 - Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Co51 - Modalités de mise en œuvre du programme "Jachères fleuries"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers A011 A032 et A034. Affectation d'autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Approbation APD. Quartier Plessier à Altkirch
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Co51 - Modalités de mise en œuvre du programme "Jachères fleuries"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. B051 Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. B051 Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports publics départementaux. Engagements de marchés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice (vidange du barrage d'Alfeld)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Approbation APD. Quartier Plessier à Altkirch
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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RD. Acquisitions de terrains de voirie (Brunstatt …)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Reconduction du financement de l'Infobest Palmrain pour la période 2007-2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Deuxième exposition temporaire d'œuvres du fonds régional d'art contemporain dans les locaux du Département (fév à août 2007)
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- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Transports publics départementaux. Engagements de marchés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Reconduction du financement du secrétariat commun de la conférence du Rhin Supérieur pour la période 2007-2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Collège Jean Monnet à DANNEMARIE - mise en place d'une clôture - convention de participation financière avec le CAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Autorisation d'agir en justice (vidange du barrage d'Alfeld)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Reconduction du financement de l'Infobest Palmrain pour la période 2007-2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation d'un représentant du Département au Conseil d'Administration de la mission opérationnelle transfrontalière (MOT)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2007 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication relative au fichier "missions confiées aux Conseillers Généraux" et à son mode d'accès
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Reconduction du financement du secrétariat commun de la conférence du Rhin Supérieur pour la période 2007-2012
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- Date : 19/01/2007
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Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police. Programme 2007
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- Date : 19/01/2007
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Co51 - Modalités de mise en œuvre du programme "Jachères fleuries"
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- Date : 19/01/2007
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Désignation d'un représentant du Département au Conseil d'Administration de la mission opérationnelle transfrontalière (MOT)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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